Charte de publication des blogueurs

Publié le 1 Novembre 2014

 

 CHARTE DE PUBLICATION DES BLOGUEURS

 426460 3157549013733 1115481754 33129080 551118567 n

 

 

Toutes les publications d’un blog sont la propriété de la personne qui les a écrites.

Elle est l’auteur des textes et des photographies (sauf annotation de sa part).

 

Chaque recette et la(ou les) photos(s) qui lui sont associées ne peut(peuvent) être copiée(s) et diffusée(s) sans que la source du blog soit citée clairement et ce, par respect pour l'auteur et pour sa création. 

 

La diffusion des photos de la recette doit faire l’objet d'une demande au préalable auprès de l'auteur avant sa diffusion.

Toute diffusion sans avis préalable pourra être sujette à des poursuites.

 

Rappel Art. L122-4. du Code de la Propriété Intellectuelle 

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.  Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

 

 

 

 

Rédigé par bénédicte

Publié dans #Actualités du Blog

Repost 0
Pour être informé des derniers articles, inscrivez vous :
Commenter cet article